Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SNI
Numéro de dépôt :
1607860
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2000
Présentation de la marque SNI
Déposée le 31 juillet 1990 par monsieur CARRE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNI est expirée depuis le 31 juillet 2000.
CARRE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02